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Marques déposées par la société Josserand Frédérique
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Grappes Gourmandes DOMAINE DE CLARMON Sud de France
Marque expirée - Marque en non vigueur

Grappes Gourmandes DOMAINE DE CLARMON Sud de France
Josserand Frédérique

Numéro de dépôt :
3725245
Date de dépôt :
29/03/2010
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. PARIS
Date d'expiration :
29/03/2020
Grappes Gourmandes DOMAINE DE CLARMON Sud de France de Josserand Frédérique

Présentation de la marque Grappes Gourmandes DOMAINE DE CLARMON Sud de France

Déposée le 29 mars 2010 par la société Josserand Frédérique auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS), la marque française « Grappes Gourmandes DOMAINE DE CLARMON Sud de France »

Le déposant est la société Josserand Frédérique domicilié(e) 16 Place du Château - 11200 - TOUROUZELLE - France et immatriculée sous le numéro RCS 440 551 489 .

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, Josserand Frédérique domicilié(e) 16 Place du Château - 11200 - TOUROUZELLE - France.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

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Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque Grappes Gourmandes DOMAINE DE CLARMON Sud de France est expirée depuis le 29 mars 2020.

Josserand Frédérique a également déposé les autres marques suivantes : DOMAINE DE CLARMON


Josserand Frédérique - 16 Place du Château - 11200 - TOUROUZELLE - France - SIREN 440551489


Josserand Frédérique - 16 Place du Château - 11200 - TOUROUZELLE - France


Publication - Publication le 7 mai 2010 au BOPI 2010-18

Enregistrement avec modification - Publication le 26 nov. 2010 au BOPI 2010-47

Digestifs (alcools et liqueurs) ; spiritueux ; Vins d'appellation d'origine ; vins de pays.